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MENTIONS LEGALES

Élodie Lesigne – Artiste céramiste

Dernière mise à jour : Juillet 2026

 

Identification du vendeur

Nom : Élodie Lesigne

Statut juridique : EI BIC

Adresse : 6 rue du Coq, 67000 Strasbourg, France

SIRET : 882 977 135 00020

Code APE : 2341Z (Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental)

TVA : Non applicable (art. 293B du CGI – franchise de TVA)

Email :​ contact@elodielesigne.shop

Site web : www.elodielesigne.shop

Hébergement du site

Hébergeur : Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis

Téléphone : +1 415-639-9034

Site web : www.wix.com

Directeur de la publication

Élodie Lesigne (responsable du contenu du site).

Activité
  • Fabrication et vente de créations céramiques (pièces uniques, petites séries, commandes personnalisées).

  • Vente en ligne (via www.elodielesigne.shop).

  • Vente physique (marchés, ateliers, salons).

  • Commandes par email/réseaux sociaux (Facebook, Instagram, etc.).

Conditions Générales de Vente (CGV)
  • Les CGV sont accessibles [ici](lien vers tes CGV).

  • Elles s’appliquent à toutes les ventes, quel que soit le canal (en ligne, en physique, par email, réseaux sociaux).

Propriété intellectuelle
  • Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs) sont la propriété exclusive d’Élodie Lesigne.

  • Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite est interdite (art. L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Protection des données personnelles
  • Notre Politique de Confidentialité est disponible [ici](lien vers ta politique).

  • Nous respectons le RGPD et la loi Informatique et Libertés.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation :

 

CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

 

Droit applicable et juridiction compétente
  • Droit applicable : Droit français.

  • Juridiction compétente : Tribunal de commerce de Strasbourg (pour les litiges avec les professionnels).

  • Tribunal judiciaire de Strasbourg (pour les litiges avec les particuliers).

Contact
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